KYC : mieux se connaitre pour réduire les risques

Il peut être surprenant de se voir demander une copie de pièce d’identité en installant une application de création de cagnotte en ligne, d‘investissements boursiers ou d’achat de cryptoactifs…

Il ne s’agit cependant pas d’une curiosité mal placée de la part des professionnels. Derrière ces demandes se trouve une obligation légale contribuant à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

En effet, dans les secteurs confrontés, par nature, à un nombre important de mouvements financiers, comme la banque, l’assurance ou l’investissement, il est essentiel de s’assurer que le client est bien qui il prétend être pour garantir la sécurité des transactions et éviter les mouvements de fonds obtenus frauduleusement ou destinés au financement d’entreprises illégales. La dématérialisation des offres de mouvements financiers, si elle n’est pas correctement encadrée, peut créer une ouverture pour faire entrer ou sortir des fonds des marchés réguliers, sans s’exposer.

La réglementation européenne, soucieuse de s’adapter aux évolutions technologiques et sociales, s’est saisie du sujet pour s’adapter aux nouvelles habitudes des utilisateurs.

Preuve de cette adaptation continue, la directive européenne relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme, dite directive AML.

Cette directive a vu entrer en vigueur, le 10 janvier 2020, sa cinquième version dans l’ensemble des États-membres de l’Union européenne. Elle met en place les différentes obligations des professionnels relatives à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme dont celles qui concernent l’identification des clients opérant des transferts de fonds.

Si les seuils rendant nécessaire cette vérification peuvent varier selon les domaines d’activité, le montant des transferts ou leur périodicité, les professionnels tendent à généraliser la pratique.

Sources :

• Directive AML5
• Règlement eiDAS
• Règlement sur les informations accompagnant les transferts de fonds